VVL :: Le Blog sur les Licences Libres, Open Source, et leur diffusion

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mardi 30 juin 2009

Publication d'une Interview sur les licences libres sur le blog Open Source Ecm

Bonjour,

Encore un billet rapide, dans l’urgence et dans l’attente de la synthèse des activités actuelles de VVL : Jean-Marie Pascal vient de publier sur son blog technique « open source ecm » une interview qu’il m’avait proposée.

Rien de nouveau sous le soleil, mais un bref aperçu de la fonction de juriste dans une société de LL, même si la théorie (qui est fondamentale) est aussi abordée.

Plus d’information ci-après,

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lundi 22 juin 2009

Intervention le 25 juin lors de la journée « Droits d'auteurs Versus Internet » organisée par le Transfo à Clermont-Ferrand

Je publierai prochainement un court billet recensant les actualités passées, présentes et futures en relation avec VVL, mais les délais, courts, imposent de présenter l’une d’elle : Jeudi prochain, le 25 juin 2009, je serai présent avec la double casquette « entreprise du LL/LINAGORA » et « communautaire/Veni, Vidi, Libri » à la journée « Droits d’auteurs Versus Internet » organisée par le Transfo (art et culture en région Auvergne).

Plus de précision ci-après.

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dimanche 3 mai 2009

Conférence de Philippe Aigrain le jeudi 14 mai 2009 intitulée « Quelles fondations pour les droits intellectuels à l'ère de l'information ? »

Bonjour à tous,

En attendant des annonces propres à VVL qui sont maintenant imminentes, je profite du Blog pour mettre en lumière une conférence de Philippe Aigrain organisée à Sciences Po le 14 mai prochain.

Pour peu que vous ne soyez pas inscrit à l’une des multiples mailing listes destinatrices du mail initial, vous en trouverez ci-dessous une copie.

La suite ci-dessous.

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lundi 6 avril 2009

Participation à la conférence publique « Approche juridico-pratique des social medias » le mardi 7 avril à la Cantine

J’ai eu le plaisir d’être invité il y a deux semaines (le 26 mars), par Pierre-Yves Platini, à la première session de travail sur un thème intitulé « Approche juridico-pratique des social medias » organisé par le Social Media Club France.

Chapitre français du Social Media Club, on peut décrire cette structure comme un cercle de réflexion sur les nouveaux médias, on et offline, réunissant chercheurs, journalistes, entrepreneurs et grands groupes. D’après Pierre-Yves[1], il y aurait 90 membres, tous cooptés, qui se réunissent tous les mois pour des sessions privées et publiques pour traiter et échanger sur leurs problématiques communes.

Vous trouverez attaché à ce billet un texte de préparation rédigé par Abeline Majore[2]. Petit texte de présentation sur Facebook.

Notes

[1] Et il n’y a aucune raison qu’il en soit autrement, la seule raison pour laquelle je ne suis pas affirmatif est que je n’ai pas pris le temps de me renseigner plus en avant.

[2] Bien sûr distribué avec son aimable autorisation

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Nouvel appel aux dons de l'association Musique-Libre : où en sont les associations du Libre ?

Un court billet pour relayer un e-mail qui ne doit pas être pris à la légère.

En effet, on n’y pense peut-être pas instinctivement, mais, dans le domaine du Libre qui est fort de nombreuses associations, la crise est très présente et ne peut être ignorée. C’est en effet ce tissu associatif qui fait le dynamisme du Libre et le structure – prôner un libre/open source qui serait uniquement tourné vers l’économie et le profit est une vision fausse, détachée de la réalité, d’un monde qui n’est heureusement pas régi par ces seuls impératifs.

Certaines associations – parmi lesquelles l’April, Mozilla, Sesamath et, dans une certaine mesure, Framasoft, ILV, Ralamax et Kassandre –, réussissent tant que bien mal et financent mêmes leur(s) salarié(s). La situation pour elles n’en est pas pour autant pérenne et la recherche de financement est leur lot de tous les jours.

D’autres – les autres –, tout aussi légitimes, luttent pour des besoins (pourtant simples) comme le financement de leur(s) serveur(s) et plus généralement de leur infrastructure (alors même que celle-ci leur est vitale : sans présence, elles n’existent plus et sont probablement vouées à une mort rapide ou lente).

Ainsi, il me semble essentiel dans cette période difficile, de restructuration et de réorientation, de soutenir et supporter les multiples associations dans lesquelles on croit, afin d’éviter de se retrouver quelques années plus tard dans une situation économiquement plus riche, mais « associativement » pauvre (et morne). Je le dis avec d’autant plus de facilité que VVL n’est pas du tout concerné puisque nous fonctionnons à budget 0 (merci à Framasoft dont la prochaine campagne de dons sera bien naturellement reprise sur le blog et Citic qui nous hébergent).

Je me permets ainsi de relayer un appel aux dons de l’association Musique-Libre (qui concerne donc directement le site dogmazic.net qu’elle anime) : c’est à ma connaissance l’association la plus ancienne dans le domaine de la Musique-Libre et aussi la plus légitime à mes yeux dans les positions qui sont les siennes et l’activisme de ses membres. Vous pouvez être sûr que je participerai et je vous invite vivement à en faire autant.

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lundi 30 mars 2009

Présence de l'équipe Veni, Vidi, Libri lors de Solutions Linux

Un rapide copier-coller de l’annonce envoyée par mail sur quelques listes du monde du Libre… :

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mercredi 18 mars 2009

Intervention « Cloud Computing et Open Source » lors du JuriTIC du 6 mars 2009 à Bruxelles

L’intervention n’avait peut-être pas été annoncée sur le blog, mais un rapide débriefing y mérite tout à fait sa place. Mon collègue et ami Philippe Laurent m’avait chargé d’un exposé intitulé « Cloud Computing et Open Source » lors du Séminaire JuriTIC qu’il dirigeait le 6 mars dernier à Bruxelles.

Organisé par le Centre de Recherche Informatique et Droit (CRID), le cycle de formation[1] entend faire le point sur les sujets liés au développement des nouvelles technologies et usages. Les séances de formation sont généralement animées par des chercheurs universitaires (souvent aussi avocats) et des experts de terrain « qui transmettront leurs expériences à travers des exposés théoriques illustrés de cas pratiques ». Voir le site.

La journée du 6 mars 2009 était intitulée « le point sur le droit des logiciels… jusqu’au Cloud Computing » (voir le programme) et avait une ambition double : pointer les dernières évolutions juridiques en matière de protection de logiciel et s’attacher à l’étude des nouveaux usages regroupés sous la bannière du « Cloud Computing ».

Le cadre était magnifique, l’organisation irréprochable, les interventions de très grande qualité, et le tout simplement très agréable. Bref, on y revient avec plaisir.

En ce qui concerne ma présentation, j’ai promis de rédiger les quelques diapositives utilisées[2], ce qui ne m’empêche pas de les détailler rapidement pour les besoins du billet.

Notes

[1] Vieux de maintenant 5 années.

[2] Exercice chronophage, mais intéressant en ce qu’il donne plus de liberté à l’intervenant lors de l’exposé, et moins de pression au public qui est alors plus attentif.

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mardi 17 mars 2009

Un plein de nouveautés et une activité débordante pour VVL

Bonjour à tous,

Comme à l’accoutumée, c’est lorsque VVL marche le mieux que nous sommes les moins présents !

Sachez qu’en parallèle de quelques projets de libération, nous sommes en train de refondre le wiki sur un drupal tout neuf (faisant au passage le plein de nouvelles fonctionnalités), de mutualiser nos forums/fora avec ceux de la Framagora et de participer (directement ou indirectement pour VVL) à de nombreuses conférences plus ou moins professionnelles sur l’utilisation des Licences Libres :

Nous serons ainsi présents :

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jeudi 5 février 2009

Analyse de la LGPL v3 et examen approfondi des « Combined Libraries »

Sortant d’une période dense – et donc, relativement calme pour le blog – et avant d’en débuter une autre tout aussi épuisante, je prends le temps de publier le résultat de quelques échanges avec un collègue et ami très présent dans le milieu du logiciel libre en Belgique.

La réflexion concernait la portée qu’il convenait de reconnaître à l’article 5 de la GNU LGPL v3[1] – anciennement article 7 de la GNU LGPL v2.1[2] :

5. Bibliothèques combinées.

Vous pouvez placer des services de bibliothèque, lorsqu’ils constituent un travail basé sur la « Bibliothèque », côte à côte dans une bibliothèque unique avec d’autres services de bibliothèque qui ne sont pas des Applications et ne sont pas couverts par cette licence ; vous pouvez acheminer cette bibliothèque ainsi combinée selon les termes de votre choix à la condition de procéder ainsi :

* accompagner cette bibliothèque combinée par un travail identique basé sur la « Bibliothèque », non combiné avec d’autres services de bibliothèque et acheminé sous le régime de cette licence.

* accompagner la bibliothèque combinée d’une note indiquant qu’elle est en partie basée sur la « Bibliothèque » et précisant où trouver l’exemplaire non combiné de ce travail.[3]

Après lecture de cet article, qui autorise la création de « bibliothèques combinées », nous cherchions à savoir s’il avait pour conséquence de réduire la portée du copyleft de la licence (comme le fait l’autorisation expresse d’utiliser la bibliothèque sous LGPL) ou s’il avait pour seuls objectifs de traiter une question technique de redistribution et d’identification de travaux sous LGPL.

Ayant profité de ces échanges pour récapituler brièvement les finalités des différentes clauses de la LGPL v3 et faire un point sur ce qui est compris dans l’expression “work based on”, je vais à nouveau m’y pencher avant de répondre à la question — ces développements viendront plus tard compléter la page du wiki relative à la LGPL.

Notes

[1] « 5. Combined Libraries. You may place library facilities that are a work based on the Library side by side in a single library together with other library facilities that are not Applications and are not covered by this License, and convey such a combined library under terms of your choice, if you do both of the following: a) Accompany the combined library with a copy of the same work based on the Library, uncombined with any other library facilities, conveyed under the terms of this License. b) Give prominent notice with the combined library that part of it is a work based on the Library, and explaining where to find the accompanying uncombined form of the same work. »

[2] « 7. You may place library facilities that are a work based on the Library side-by-side in a single library together with other library facilities not covered by this License, and distribute such a combined library, provided that the separate distribution of the work based on the Library and of the other library facilities is otherwise permitted, and provided that you do these two things:a) Accompany the combined library with a copy of the same work based on the Library, uncombined with any other library facilities. This must be distributed under the terms of the Sections above. b) Give prominent notice with the combined library of the fact that part of it is a work based on the Library, and explaining where to find the accompanying uncombined form of the same work. ».

[3] D’après une rapide traduction réalisée par la DAJ (Direction de l’Action Juridique) pour le Ministère des Finances et mise en ligne sur le site du ministère de la Culture. Il s’agit d’un document de travail, qui va notamment être repris et peut-être harmonisé par le groupe de traducteurs et juristes œuvrant sur la traduction de la GNU GPL v3.

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mardi 20 janvier 2009

12 principaux faits juridiques marquants pour le Logiciel Libre en 2008

Meilleurs vœux 2009 ! Que cette année soit celle de l’industrialisation et la démocratisation du Logiciel Libre et des politiques open source, et j’espère que tant VVL que toutes les associations et structures œuvrant dans le Logiciel Libre continueront sans faillir leurs actions complémentaires.

À l’instar de l’an passé, Mark Radcliffe[1] a publié sur son (nouveau) blog un billet sur les « Top Ten Open Source Legal Developments: 2008[2] ». Je vais m’en inspirer une nouvelle fois de façon à dresser ma propre rétrospective sur l’année écoulée.

Notes

[1] Éminent avocat américain et associé sénior de DLA Piper.

[2] 10 principaux faits juridiques marquants pour l‘open source en 2008

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